Mentions légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Breizh Brod
Forme juridique : Micro-entreprise
Siège social : La voisinière, 50520 Reffuveille, France
SIRET : [Votre SIRET]

Responsable de la publication : Bourhis Floriane

Contact :
Email : breizhbrod@gmail.com
 

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS
7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Site : https://www.ionos.fr

3. Activité

Breizh Brod propose la création et la vente d’objets personnalisés (flocage textile, accessoires).

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, visuels, créations, logo) sont la propriété exclusive de Breizh Brod.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

5. Données personnelles

Les données collectées (nom, adresse, email…) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits (accès, modification, suppression) en contactant : breizhbrod@gmail.com.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

Vous pouvez les accepter ou les refuser via votre navigateur.

7. Conditions de vente

Produits

Les produits vendus sont des articles personnalisés réalisés à la demande.

Commande

Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions.

Le client est responsable des informations fournies (texte, orthographe, visuel).

Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).
[TVA non applicable, article 293B du CGI – si micro-entreprise]

Paiement

Le paiement est exigé en totalité avant fabrication.

Délais

Les délais de fabrication et livraison sont indicatifs.

Livraison

Breizh Brod ne peut être tenu responsable des retards liés au transporteur ou d’une erreur d’adresse.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :

Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés.

Aucun remboursement ne sera effectué sauf en cas de défaut.

Réclamations

Toute réclamation doit être adressée dans un délai de 7 jours après réception du produit à : breizhbrod@gmail.com

8. Responsabilité

Breizh Brod ne pourra être tenu responsable :

des erreurs fournies par le client

d’une mauvaise utilisation du produit

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.